|

Informations générales
Vous êtes actuellement connecté au site www.cde42.com. L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation :
-
Le présent site est la propriété de l'association dite « Comité Départemental d'Equitation de la Loire », dont le siège social est situé 187, route de Villemontais 42300 Villerest.
Le directeur de la publication du site web est Mr Alain PERE en qualité de président du comité.
Conditions d'utilisation
-
L'utilisateur est informé que le site web « www.cde42.com » est accessible 24h/24 et 7j/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d'ordre technique.
-
L'exploitant du site web « www.cde42.com » met en effet tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Données personnelles
-
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées, le traitement automatisé de données nominatives, réalisé à partir du site web « www.cde42.com » a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous les numéros de récepissé et .
-
L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée : L'utilisateur dispose, selon le cas, d'un droit d'accès, de rectification, de complément, de mise à jour et de verrouillage sur l'ensemble des données le concernant, en écrivant à l'exploitant du site web à l'adresse suivante : Comité Départemental d'Equitation - 187, route de Villemontais 42300 Villerest ou en envoyant un e-mail à l'adresse suivante :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
.
-
L'utilisateur du site web reconnaît avoir accepté, en donnant son accord, recevoir de la publicité par prospection électronique et notamment, par e-mail.
-
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de ceux-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et, éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, d'opposition pour motif légitime, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
-
L'utilisateur du site web « www.cde42.com » est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité ou à la réputation des personnes.
Propriété intellectuelle
-
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoirs-faire (...) et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du Comité Départemental d'Equiation de la Loire, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
-
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web « www.cde42.com », qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
-
Les marques et autres signes distinctifs, tels que les logos, figurant sur le site sont la propriété de l'exploitant du site web ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.
Hyperliens
-
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet et, notamment, vers ses partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.
|